La réglementation relative à la surveillance de la qualité de l’air intérieur a été élaborée à partir de 2010. Toutefois, son application n’est toujours pas …
Pollution de l’air
Pollution de l’air : la Commission a publié sa proposition de Directive révisée
« La pollution de l’air continue d’être la première cause de décès prématurés dans l’Union européenne » d’après les données de la Commission européenne. Les Directives relatives …
Annulation de la DUP du Franchissement Urbain Pleyel
Nous sommes heureux d’avoir représentés les associations Paris en Selle, Vivre à Pleyel et Environnement 93 dans le cadre de ce recours à l’encontre de …
Qualité de l’air : nouvel indice ATMO de la qualité de l’air
Par application de l’arrêté du 10 juillet 2020 relatif à l’indice de la qualité de l’air ambiant, la Fédération des associations de surveillance de la …
Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement : état des lieux de la pollution atmosphérique en 2020
Le 10ème rapport de l’Agence européenne pour l’environnement relatif à la qualité de l’air au sein de l’Union a été publié en ce mois de …
Jeux Olympiques : une aggravation de la pollution de l’air de Saint-Denis approuvée par le juge administratif
Saisie en 1er ressort par des associations et des habitants de Saint-Denis inquiets des conséquences manifestement néfastes du projet du système d’échangeurs Pleyel/ Porte de …
La Cour administrative d’appel de Paris suspend les travaux de l’échangeur Pleyel (A86)
La Cour administrative d’appel, saisie en référé à l’encontre du projet d’échangeur autoroutier Pleyel (A86) et Porte de Paris (A1) par 13 requérants dont la …
Qualité de l’air et maladies respiratoires : faute de l’État mais absence de lien de causalité
Par un jugement rendu le 25 juin 2019, le Tribunal administratif de Montreuil a statué à la suite du recours indemnitaire formé par une mère …
Pollution de l’air: moyens d’action et application du préjudice d’anxiété
La pollution de l’air est un « tueur invisible ». Aspects sanitaires L’exposition aux particules émises par les activités humaines causerait chaque année, d’après L’Agence …